Drogues, cannabis, tabac, alcool, surprime assurance emprunteur

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Nous avons il y a quelques temps mis en ligne une publication concernant le cas des fumeurs « de tabac » et l’incidence, d’une part sur la prime d’assurance emprunteur et d’autre part sur les conséquences d’une fausse déclaration.

Vous avez été nombreux à réagir à la lecture de cet article, c’est pourquoi il nous a semblé nécessaire de faire le point, non seulement sur le fait de fumer mais aussi sur la consommation d’alcool et celle de drogues. Et comment faire pour payer moins cher son assurance emprunteur quand on est concerné par la consommation de produits stupéfiants, de tabac etc…

Nous allons donc répondre à chacune de ces questions une par par une :

alcool et assurance

Les fumeurs paient une surprime sur leur assurance emprunteur, pourquoi les gens qui consomment beaucoup d’alcool ne sont il pas assujettis au même tarifs ? 

Contrairement à ce que beaucoup de personnes pensent, l’alcool est aussi considéré comme un risque aggravé de santé au même titre que le tabagisme.

  • Par conséquent si vous avez été soigné pour alcoolisme, vous devrez en faire mention dans le questionnaire de santé.
  • Si vous renseignez comme il se doit le formulaire, une surprime sera ajoutée au montant de votre cotisation mensuelle, et/ou des exclusions de garantie en fonction de votre état de santé et des assurances (car elle n’ont pas toutes les mêmes « grilles » d’appréciation).
  • Attention : Le fait de ne pas le déclarer peut entrainer la nullité du contrat si l’assureur s’en aperçoit.
  • Si vous êtes guéri (sans rechute) depuis plus de 5 années, vous pouvez demander à votre assureur de revoir la surprime et le cas échéant les exclusions de garantie. Sachez que l’assurance demandera que vous voyiez le médecin conseil et que des examens biologiques seront certainement demandés pour corroborer votre guérison.

Qu’en est il pour les personnes qui fument du cannabis ?

On ne vous demandera en principe pas si vous fumez du cannabis dans le questionnaire santé, mais si la question était posé, nous vous conseillons fortement de dire la vérité. Par contre les questionnaires santé contiennent tous une question portant sur la consommation de drogue.

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cannabis attentionLe cannabis est il une drogue, certes c’est un sujet controversé. Chacun en pense ce qu’il veut, mais il faut savoir qu’en France le cannabis est considéré comme une drogue. Par conséquent les assurances emprunteur en France se base sur la législation du pays. Et à la question : « êtes vous consommateur de drogue ou de produit stupéfiant ? » Si vous êtes consommateur de cannabis, vous devez répondre OUI à cette question.Précision importante : Les consommateurs de « shit » ont l’habitude de le mélanger au tabac pour confectionner un joint. par conséquent si tel est votre cas, vous devez également vous déclarer fumeur, quand bien même vous ne fumez pas en dehors des joints.

En ce qui concerne les fumeurs (de tabac) et l’assurance de prêt immobilier.

Nous vous invitons à prendre connaissance d’un article traitant exclusivement de ce sujet : Fumeur de tabac et assurance emprunteur

Que faire si vous pensez payer trop cher votre assurance emprunteur à cause d’une addiction au tabac, au cannabis ou l’alcool ?

Il existe une solution permettant de changer d’assureur, il s’agit de la substitution d’assurance emprunteur. Comme son nom l’indique, elle permet de changer d’assurance de prêt en cours de contrat. C’est légal et ni la banque ni l’assureur ne pourront vous en empêcher, à condition de bien respecter les délais et la forme.

  1. C’est la banque qui décide les garanties nécessaires en couverture du crédit immobilier. Par conséquent en cas de changement d’assurance il faut absolument que les garanties soit les mêmes que celle de l’ancien contrat.
  2. Comme pour la plupart des assurances, le changement ne peut se faire qu’à la date anniversaire.
  3. La banque et l’assurance doivent être prévenues par LRAR au moins deux mois avant la date anniversaire. (L’exemplaire adressé à la banque doit contenir une copie du nouveau contrat pour qu’elle puisse être certaine que les garanties obligatoire sont bien intégré dans ce nouveau contrat d’assurance emprunteur)

substitution c'est quoi

Pour de plus amples renseignements sur cette opportunité qu’est la substitution d’assurance vous pouvez consulter un autre de nos articles dédié à ce sujet. Vous pouvez aussi utiliser notre comparateur d’assurance pour trouver une assurance de prêt immobilier en substitution de la votre. Ainsi en faisant une demande vous obtenez plusieurs offres sans engagement et gratuites.

Et pour finir, nous vous conseillons très fortement de ne pas céder à la tentation de faire de fausses déclarations ou des omissions volontaires sur le formulaire de santé. Vous pouvez pour cela prendre connaissance de l’article L 113-2 du code des assurances.  Car si elle s’en aperçoit, l’assurance peut fort bien appliquer la nullité de contrat.

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Publié dans Conseils et législation sur l'assurance emprunteur.

One Comment

  1. Surtout que l’alcool s’élimine vite du corps alors que le cannabis laisse des trace pendant des mois. On peut être positif au cannabis alors qu’on à pas fumé fumé 15 jours ou même plus.

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