Assurance emprunteur : Les exclusions

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Nous avons déjà aborder succinctement ce thème dans plusieurs de nos articles, notamment ceux concernant les professions à risques et les activités sportives dangereuses. Il nous à cependant semblé intéressant de faire le point afin de vous donner une vision globale des différents cas permettant à un assureurs de ne pas indemniser ses assurés.

Important : Il existe deux types d’exclusions, celle qui sont inscrites dans le code des assurances et donc appliquées par tous les assureurs et dans tous les contrats, et les exclusions dites « particulières », qui peuvent être prévues dans un contrat, et pas dans un autre.

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Les principaux cas d’exclusions :

  • Le suicide s’il intervient dans la première années de l’assurance. (*)
  • Les accidents, blessures, maladies, mutilations quand celles ci résultent d’un acte intentionnel de l’assuré.
  • Ou bien encore résultant de faits de guerres (peut importe le lieu ou la cause), si l’assuré y participe volontairement. (Une exception toutefois concerne les policiers et les militaires dans le cadre de leurs missions).
  • Il en est d’ailleurs de même en cas d’insurrection, actes de terrorisme ou attentats.
  • L’on peut encore citer les conséquences directes ou indirectes d’accidents d’origine nucléaire.
  • Accident de navigation aérienne si ceux ci concerne des démonstrations de pilotage, acrobaties, démonstrations, vols d’essai ou sur prototype, tentatives de record diverses. Vols sur ULM, deltaplane ou parapente ou engin non homologué. Ou bien homologué mais pour lequel le pilote ne possède pas un brevet ou licence de vol en cours de validité.
  • Les maladies du dos, les maladies mentales, la dépression nerveuses sont souvent exclues des garanties.
  • Et bien sûr les cas d’escroqueries à l’assurance !
  • Cette liste n’est pas exhaustive.

L’AVIS ET LES EXPLICATIONS DU RÉDACTEUR

(*) Une exception à cette règle : Si le crédit immobilier concerne l’achat d’une résidence principale, l’assurance couvrira un montant plafonné à 120 000 euros, quand bien même le suicide interviendrait durant la première année.

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TRÈS IMPORTANT : Si vous commencez la pratique d’un sport dangereux ou un nouveau métier dit à risque alors que vous avez un crédit immobilier en cours, n’oubliez pas de prévenir l’assureur du crédit. Vous paierez peut être une surprime mais vous serez réellement garanti.

Si vous pratiquez un sport dangereux ou considéré comme tel, vérifiez bien après de votre assureur qu’il ne fait pas partie de la liste des exclusions de garanties de votre contrat d’assurance emprunteur.

Certains métiers sont dits « à risque », les plus courants sont : militaires, policiers, gendarmes, pompier, artificiers etc…. Cependant ces professions ont souvent des assurances ou des mutuelles qui leur propose des contrats d’assurance de prêt les couvrant dans le cadre de l’exercice de leur profession.

Sachez que moyennant une surprime, il est possible de racheter une exclusion, cette garantie sera alors mentionnée au contrat.

ATTENTION : Si l’assureur est en mesure de prouver que son assuré s’est mis lui même en danger, elle ne le couvrira pas, c’est ce qui se passe en cas d’accident,  invalidité ou décès du à la prise d’alcool ou de produits stupéfiants.

Assurance emprunteur : Les exclusions
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Publié dans Conseils et législation sur l'assurance emprunteur.

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