Comment est-on indemnisé en cas d’ITT ?

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Vous pouvez trouver sur ce site une série d’articles traitant chacun des diverses garanties (obligatoires ou optionnelles), concernant l’assurance emprunteur.

Nous allons maintenant voir avec vous comment est mise en œuvre l’indemnisation lorsque l’assuré subit un aléa de la vie. En l’occurrence une ITT, c’est à dire une incapacité temporaire de travail.

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Petit rappel : Nous n’allons pas à nouveau entrer dans les détails de cette garantie puisque nous l’avons déjà fait dans un précédent article traitant de l’ITT. Pour résumer en quelques mots : Cette garantie entre en action lorsque l’assuré ne peut plus exercer son activité professionnelle de manière temporaire, pour cause de maladie ou d’accident.

Conditions à réunir pour être indemnisé en cas d’ITT

1  )  Il faut qu’elle soit mentionnée dans le contrat d’assurance emprunteur de l’assuré. Cela peut paraître       évident mais bénéficier de cette indemnité. Cette précision n’est pas inutile et ce, pour deux raisons :

  • C’est une garantie facultative, contrairement à la garantie décès par exemple qui elle, est obligatoire.
  • Les forums de discussion du net fourmillent de questions portant sur ce sujet : Des assurés s’étonnent de voir leur demande d’indemnisation au titre de l’ITT refusée alors qu’ils ne l’ont pas souscrite ! En effet de nombreux accédants à la propriété signent leur contrat d’assurance de prêt sans même le lire ni demander pour quoi ils sont assurés.

2  ) Il faut être arrêté plus longtemps que la période de franchise prévue au contrat. En effet la très grande majorité des contrats prévoit que l’indemnisation démarre à compter d’un certain nombre de jours d’arrêt.

  • Cette période de franchise est variable en fonction des compagnies d’assurances en générale elle est comprise entre un et six mois. Bien souvent elle est de deux ou trois mois.
  • EXEMPLE : Monsieur Dubois est en ITT à compter du 15 mai. Sa clause ITT prévoit une carence de 60 jours. Il ne sera indemnisé qu’à compter du 13 juillet.

carence franchise

3  )  Attention aussi au délai de carence. Certains contrats prévoient un délai de carence, ça signifie que l’assuré n’est pas garantit dès le début du contrat, ce délai varie de 1 mois à 1an. Si la carence est d’un an par exemple :

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  • L’emprunteur ne touchera aucune ITT pendant la première année si la cause de l’arrêt est une maladie
  • Par contre si la cause est un accident, la carence n’entre pas en compte.

Concrètement, comment serez vous indemnisé ?

Pour compliquer encore les choses, les assureurs ne pratiquent pas tous le même type d’indemnisation ! Il existe en effet deux modes d’indemnisation :

1  )  Le principe indemnitaire : L’indemnité consiste en une compensation de la perte de salaire. Si l’arrêt  d’activité génère une perte de revenu, l’assurance emprunteur vous la rembourse.

2  )  Le principe forfaitaire : Avec ce système, peu importe si vous perdez du salaire ou pas, vous touchez le montant forfaitaire prévu.

IMPORTANT : Il existe aussi une limite dans la durée de l’indemnisation

En général les assurances cessent les versements au bout de 1095 jours. Ce qui correspond à trois années. En effet, au delà vous serez convoqué par le médecin conseil et vous vous changerez de « statut ». La plupart du temps, passé ce délai les assuré basculent soit en perte totale et irréversible d’autonomie, soit en invalidité permanente (partielle ou totale).

L’AVIS ET LES EXPLICATIONS DU RÉDACTEUR

questionsAttention, certaines pathologies sont parfois exclues de la garantie ITT ! De plus en plus de contrats groupe d’assurance emprunteur excluent certaines maladies de cette garantie.  Soyez vigilant en signant car ce sont des pathologies parmi les plus courantes que certaines compagnies n’intègrent pas : Dépression et certaines autres affections psychologiques, ou bien encore les affections disco-vertébrales (lumbago, lombalgie, dorsalgie, hernies discales etc..)

Les employés du service publique ont plutôt intérêt à choisir le principe indemnitaire, du moins ceux qui bénéficie d’un maintien du salaire en cas d’arrêt de travail.

Les artisans et chefs d’entreprises quand à eux doivent faire attention aux délais de franchise et demander à le raccourcir le plus possible car en cas de souci, il ne perçoivent aucun revenu.

  • Et bien entendu : Inutile de continuer à payer pour une garantie ITT lorsque l’on arrive à la retraite !
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